Vendeur, prix et paiement
Identité et contact du vendeur, prix en euros, fiscalité applicable et conditions de paiement à compléter.
Conditions de vente
Les ventes restent fermées. Les conditions devront être renseignées et validées avant leur ouverture.
Licences et livraison
Définir les droits d’utilisation, appareils et versions couverts, mises à jour, compatibilité et modalités de téléchargement.
Rétractation, remboursement et garanties
Définir les règles adaptées aux contenus numériques et leurs consentements éventuels, la politique de remboursement, les garanties légales et la médiation applicable.